Moore Stephens
Actualité canadienne

Transfert de biens: Transmettre le chalet à la prochaine génération

Article rédigé par Rishma Jessa, CPA, CGA, M. Fisc., TEP, chez SEGAL GCSE LLP, dans le survol trimestriel sur l’actualité canadienne, un bulletin publié par les cabinets canadiens membres de Moore Amérique du Nord. Cet article portant sur le transfert de biens, s’inscrit dans notre mission, soit devenir le partenaire par excellence de votre réussite en vous tenant informé de l’actualité. Si vous êtes propriétaire d’une propriété secondaire, cet article traite des avantages fiscaux au transfert d’un bien immobilier comme un chalet. Le bénéficiaire du transfert de biens aura un impact sur la situation et donc sur la stratégie à adopter.

Peut-on donner sa maison de son vivant ?

À mesure que les parents vieillissent, ils peuvent songer à transférer leurs biens et leur héritage à leurs enfants, notamment le chalet familial. Les vacances d’été au chalet familial figurent parmi les souvenirs les plus mémorables et les plus précieux, ce qui a une profonde valeur sentimentale pour les parents.

Évidemment, de nombreux parents veulent que le chalet reste dans la famille pour les générations futures. Il est important de comprendre les enjeux entourant la transition d’un tel actif vers la prochaine génération. Le présent article met en lumière les aspects à considérer, y compris les répercussions fiscales et les options offertes.

Transfert de biens immobiliers

Utilisons un exemple pour illustrer les problèmes typiques dont les parents doivent tenir compte lors de la transition du chalet familial. Marie a 68 ans, et Jean a quand à lui 65 ans. Ils sont mariés et ont deux enfants d’âge adulte. Ils possèdent un chalet, acheté il y a 22 ans, et une autre propriété, la maison familiale. Ayant récemment pris leur retraite, ils évaluent comment ils peuvent garder le chalet dans la famille afin de perpétuer leur héritage.

Tenir une conversation familiale

Tout d’abord, Marie et Jean doivent avoir une conversation avec leurs enfants afin de savoir ce qui les intéresse. Les enfants souhaitent-ils garder le chalet? Seront-ils en mesure d’en payer les frais d’entretien? Qu’arrive-t-il si un seul enfant démontre de l’intérêt envers cette propriété, mais qu’il n’en a pas les moyens? Que se passe-t-il si les deux enfants veulent partager le chalet? Comment Marie et Jean peuvent-ils s’assurer que l’utilisation et les coûts soient répartis également entre les enfants? Comment résoudre les conflits dans les différentes situations?

Marie et Jean doivent avoir une discussion franche avec leurs enfants et exprimer leur désir de garder le chalet dans la famille. En même temps, les deux parents doivent écouter les souhaits de leurs enfants au sujet du chalet. Ils doivent par ailleurs discuter des coûts et des responsabilités associés à la possession d’un chalet, surtout si les parents ne contribueront pas financièrement à son entretien.

Dans le cas où Marie, Jean et leurs enfants conviennent tous que le chalet devrait demeurer dans la famille, plusieurs options s’offrent à eux pour le transfert du chalet aux enfants, chacune ayant ses propres répercussions fiscales et d’autres considérations.

Lire l’article complet sur le transfert de biens et connaître les avantages fiscaux dans un tel transfert de bien.

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