Acquisition, rétention et fidélisation d’employés
Dans un contexte où, malgré un manque de main-d’œuvre qualifiée, la grande « volatilité » des employés et les coûts importants liés à la formation des nouveaux talents dans les processus d’embauche, les entreprises se doivent de demeurer compétitives avec leurs concurrents. Ainsi, beaucoup d’employeurs sont incités à mettre en place des programmes innovants pour attirer et retenir leurs employés clés et se démarquer. Le bien-être des employés et la culture d’entreprise étant d’une importance de plus en plus capitale pour les chercheurs d’emplois, certaines entreprises, via ou non l’élaboration d’une marque employeur, adoptent notamment des programmes de congés illimités, tandis que d’autres optent pour des horaires de travail flexibles ou encore offrent une semaine de travail de 4 jours. Ces incitatifs visent à attirer des candidats potentiels et à garder les anciens et nouveaux employés heureux.
Plusieurs employeurs songent également à mettre en place des régimes dits « d’intéressement » pour leurs employés clés. C’est sur cela que nous allons nous concentrer dans la série d’articles qui suivra.
Qu’est-ce qu’un plan ou un régime d’intéressement (définition)?
Bien que le terme soit plutôt méconnu, le régime d’intéressement est bien populaire auprès des entreprises. C’est en fait une approche stratégique qui vise à stimuler la satisfaction, la motivation et enfin la fidélisation des employés en les associant aux performances de l’entreprise. Il peut prendre différentes formes selon les situations, comme l’attribution d’actions, d’options d’achat d’actions, ou encore de bonus basés sur les bénéfices de l’entreprise.
Ces régimes sont généralement mis en place pour favoriser, selon la situation, l’engagement des employés et pour renforcer leur sentiment d’appartenance et leurs comportements alignés avec les objectifs de l’entreprise. Ainsi, ils peuvent contribuer à la rétention des meilleurs talents, un enjeu crucial dans le contexte compétitif actuel.
D’un point de vue fiscal, les régimes d’intéressement peuvent offrir des avantages tant pour l’employeur que pour l’employé. Cependant, leur mise en place et leur administration peuvent s’avérer complexes et nécessitent une réflexion approfondie.
Alors, comment attirer et retenir des employés à court et à long terme à l’aide de ces régimes?
Au cours des derniers mois, les conseillers de Demers Beaulne ont eu l’occasion d’accompagner plusieurs entreprises dans la mise en place de différents régimes d’intéressement. Afin d’aider les entrepreneurs dans leurs analyses et leurs réflexions, notre équipe a préparé une série d’articles qui retracent et qui met en lumière les grandes réflexions managériales et les pratiques vécues par les entreprises et par les entrepreneurs lors de la mise en place de quelques-uns de ses programmes. Ces articles se veulent davantage un sommaire des différents éléments conceptuels importants qui permettent d’enrichir la réflexion et la vision des entrepreneurs plutôt qu’une revue de l’ensemble des considérations comptables et fiscales applicables à ces régimes.
Puisque chaque entreprise est unique, il est possible d’adapter chacun des régimes d’intéressement aux besoins et aux objectifs de l’employeur. Qu’il s’agisse d’une petite ou d’une grande entreprise, qu’elle soit en démarrage ou bien qu’elle soit établie dans son secteur d’activité, il est possible de mettre en place un régime qui permet à un employeur de se démarquer et d’ainsi favoriser l’acquisition et la rétention de ses talents.
La présente série d’articles abordera plusieurs régimes d’intéressement des employés différents, soit :
- Les programmes de gratification et de bonus;
- La stratégie de gel et d’émission de nouvelles actions;
- Les programmes d’options d’achat d’actions;
- Les régimes d’actions fictives et d’unités fantômes;
- La fiducie au bénéfice des employés.
Un sixième article sera consacré aux fiducies collectives d’employés. Ce nouveau régime a été annoncé lors du budget fédéral de 2023 et est entré en vigueur le 1er janvier 2024.
Bien qu’il existe d’autres régimes d’intéressement, les régimes présentés constituent les régimes les plus courants et les plus susceptibles d’être mis en place au sein des entreprises privées de toutes tailles et de tous les secteurs.
Pour toutes questions ou pour des conseils, n’hésitez pas à communiquer avec notre équipe de fiscalité canadienne.
Vos experts
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Comment fonctionne la prime d'intéressement?
La prime d’intéressement récompense la performance collective des employés selon des objectifs précis établis dans l’accord. Son calcul s’appuie sur des critères mesurables comme l’amélioration de la productivité ou l’atteinte d’objectifs financiers.
La répartition entre les salariés s’effectue selon trois modalités principales : uniformément pour tous, proportionnellement au temps de présence ou en lien avec la rémunération. Le montant distribué ne peut excéder 20% du total des salaires bruts versés.
L'intéressement est-il imposable?
Le régime fiscal de l’intéressement varie selon l’option choisie par le salarié. Le versement direct sur le compte bancaire rend la somme imposable dans la catégorie des traitements et salaires.
Quels sont les critères pour un régime d'intéressement?
Un plan efficace repose sur une formule de calcul claire liée aux résultats ou à la productivité de l’organisation. Les modalités de distribution doivent garantir l’équité entre tous les participants au programme. La durée minimale d’un tel dispositif s’étend sur 12 mois. Pour une PME de moins de 50 personnes, l’accord peut être instauré par décision unilatérale de l’employeur. Au-delà, une négociation avec les représentants du personnel s’avère nécessaire.
Le plan doit préciser les conditions d’acquisition des droits et les règles de versement des montants attribués.
