Moore Stephens

Comment procéder à l’évaluation initiale?

COMMENT PROCÉDER À L’ÉVALUATION INITIALE D’UN INSTRUMENT FINANCIER SANS INTÉRÊTS OU À TAUX RÉDUIT? Les normes comptables pour les entreprises à capital fermé (« NCECF ») stipulent que la juste valeur d’un instrument financier dont le taux...

Le fisc américain simplifie ses procédures

LE FISC AMÉRICAIN SIMPLIFIE SES PROCÉDURES : ÉLIMINATION DU FORMULAIRE 8891 AMÉRICAIN POUR LES REÉR ET LES FERR CANADIENS Le 7 octobre dernier, l’Internal Revenue Service (« IRS ») a simplifié ses procédures administratives pour les résidents américains qui...

Utilisation de prête-nom

UTILISATION DE PRÊTE-NOM DANS LE DOMAINE IMMOBILIER Au cours des dernières années, l’Agence du revenu du Québec (« ARQ ») a intensifié ses vérifications TPS/TVQ auprès des sociétés prête-nom qui gèrent des immeubles commerciaux au nom de propriétaires...

Gestion efficace des ressources humaines

LA GESTION EFFICACE DES RESSOURCES HUMAINES :  UN INCONTOURNABLE POUR UNE ENTREPRISE PERFORMANTE! La gestion du personnel est un défi quotidien pour les gestionnaires, mais ce défi, s’il est bien relevé, favorisera l’attraction et la rétention...

Divulgation volontaire de Revenu Québec

CHANGEMENTS RÉCENTS À LA POLITIQUE DE DIVULGATION VOLONTAIRE DE REVENU QUÉBEC   Au cours des deux dernières années, l’Agence du Revenu du Québec (« RQ ») a effectué des modifications concernant sa politique de divulgation volontaire (« DV »). Voici un bref...

Programme des gazelles

PROGRAMME DES GAZELLES Ministère des Finances et de l’Économie du Québec   Madame Élaine Zakaïb, ministre déléguée à la Politique industrielle et à la Banque de développement économique du Québec, part à la chasse aux gazelles, ces PME considérées comme les...