Moore Stephens

TAXES À LA CONSOMMATION

Optimiser votre stratégie financière : l’impact caché des taxes
à la consommation et des taxes indirectes.

Les incidences des taxes à la consommation et des taxes indirectes sont souvent sous-estimées et pourtant, elles devraient être intégrées dans la stratégie financière globale. Le risque fiscal relatif aux taxes est très important car une entreprise peut gérer des sommes très importantes (achats et ventes) en taxes et payer peu ou pas d’impôt.

De plus, une entreprise peut avoir à gérer les taxes de plusieurs juridictions (Canada, États-Unis, etc.) ce qui rend la conformité fiscale plus complexe considérant les systèmes de taxation différents d’un pays à l’autre.

NOS SERVICES EN TAXES À LA CONSOMMATION

Projets immobiliers

 

Dans le domaine de l’immobilier, l’application des taxes à la consommation peut représenter un enjeu majeur considérant la complexité des règles qui sont généralement méconnues, tant pour les particuliers, les entreprises et les organismes sans but lucratif. Chez Demers Beaulne, nous sommes là pour vous accompagner à chaque étape de vos projets, en vous offrant une expertise spécialisée dans ce domaine.

Que vous envisagiez des rénovations majeures, la construction de nouveaux immeubles, ou encore la gestion d’immeubles résidentiels ou commerciaux mixtes, nous sommes là pour vous fournir des conseils éclairés et des solutions adaptées à vos besoins spécifiques.

Nous vous assistons également dans des aspects cruciaux tels que le changement d’usage d’immeubles, la détermination de l’application des taxes à la consommation à la vente ou à la location d’un immeuble, et bien plus encore.

Tous les autres aspects

Des taxes à la consommation que nous couvrons :

    • Taxe sur les produits et services TPS;
    • Taxe de vente harmonisée;
    • Taxe de vente provinciale;
    • Taxes de vente américaine;
    • Taxes étrangères sur la valeur ajoutée TVA.

Que vous soyez une entreprise qui opère à l’échelle internationale ou un particulier effectuant des transactions immobilières, notre équipe vous assistera dans la compréhension et la conformité de ces systèmes fiscaux complexes. Nous sommes là pour vous aider à déterminer et remplir vos obligations fiscales, à minimiser vos risques fiscaux et à optimiser les remboursements possibles. Voici quelques situations dans lesquelles nous pouvons vous assister :

 

    • Application des taxes à la consommation à des transactions immobilières ou réorganisations corporatives;
    • Soutien lors de vérifications, oppositions et litiges en matière de taxes à la consommation;
    • Détermination de la conformité des transactions courantes d’une entreprise en matière de taxes à la consommation;
    • Règlement de passifs fiscaux avec les autorités fiscales.

Nos Experts

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